Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES SENECHAUX
S.C.E.A. DOMAINE DES SENECHAUX

Numéro de dépôt :
1133176
Date de dépôt :
30/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE DES SENECHAUX

Déposée le 30 avril 1980 par DOMAINE DES SENECHAUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DES SENECHAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE DES SENECHAUXTODO domicilié(e) Pierre RAYNAUD, 1 rue de la Nouvelle Poste 84320 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque DOMAINE DES SENECHAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DES SENECHAUX est expirée depuis le 30 avril 1990.

DOMAINE DES SENECHAUX a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES SENECHAUX , DOMAINE DU REVES R , LE REVES


S.C.E.A. DOMAINE DES SENECHAUX - Pierre RAYNAUD, 1 rue de la Nouvelle Poste 84320 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-047

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